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[242頁]【資料】
サレイユの業績一覧
サレイユの著作については、 彼の追悼のためにタレルが編んだ 『レイモン・サレイユの法学上の業績』
(一九一四年) に、 著作目録がある。 Cpr. Thaller(ed.), l'0Euvre juridique de Raymond Saleilles
Paris, 1914. p.I-XXVII. Bibliographie des travaux publi de Raymond Saleilles.
彼の著作についての詳細な紹介は、 わが国ではほとんど無く、 また当該図書についても容易に参照することは難しいようにも思われるので、 ここでは備忘録として、
その著作目録に基づき、 不十分ながら若干の補足をして掲載おきたいと思う。
〔略語一覧〕
Ann. dr. comm. = Annales de droit commercial et industriel, franais, tranger
et international, 1886-1887 et sq.
Ann. lg. tr. = Annuaire de lgislation trangre, publi par la Socit de lgislation
compare, 1872 et sq.
Bull. St amis Univ. Dijion = Bulletin de la Socit des amis de l'Universit de
Dijion, 1891 et sq.
Bull. St t. lg. = Bulletin de la Socit d'tudes lgislatives, 1901 et sq.
Bull. St lg. comp. = Bulletin de la Socit de lgislation compare, 1869 et sq.
D.P. = Dalloz, Jurisprudence gnrale. Recueil priodique et critique, 1845 et
sq.
Nouv. rev. hist. dr. = Nouvelle revue historique de droit franais et tranger,
1877 et sq.
Rf. soc. = La rforme sociale, 1880 et sq.
Rev. bourg. = Revue bourguignonne de l'enseignement suprieur, 1891 et sq.
Rev. crit. lg. et jur. N.S. = Revue critique de lgislation et de jurisprudence,
Nouvelle srie, 1871 et sq.
Rev.du dr. public = Revue du droit public et de la Science politique en France
et la l'tranger, 1894 et sq.
Rev. hist. = Revue historique, 1875 et sq.
Rev. intern. enseign. = Revue internationale de l'enseignement, 1880 et sq.
Rev. pnit. = Revue pnitentiaire et de droit pnal. Bulletin de la Socit gnrale
des prisons. 1877-1878 et sq.
Rev. quest. hist. = Revue des questions historiques, 1865 et sq.
[243頁] Rev. trim. dr. civ. = Revue trimestrielle
de droit civil, 1902 et sq.
Sirey = Recueil gnrale des lois et arrts fond par J.-B. Sirey, 1791 et sq.
一八八三年
1 ・ [学位論文・パリ大学法学部] Thse pour le doctorat, soutenue devant la Facult de droit
de Paris, le 5 avril 1883. Paris, Derenne,
(Droit Romain) De la possession des meubles en droit romain.
(Droit Franais) De l'alination des valeurs mobilires par les administarteurs
du patrimoine d'autrui en droit franais.
一八八六年
2 ・ [報告] Rapport sur les concours de l'annes scolaire 1885-1886 la Facult
de droit de Dijion. Rentre solennelle des Facult de Dijion, Darantire, 1886,
p.50-74.
一八八八年 ―一八八九年
3 ・ [論説・ロオマ法] Le domaine public Rome et son application en matere artistique.
Nouv. rev. hist. dr. 1888. t.12, p.497-575, et 1889, t.13, p.457-514.
一八八九年
4 ・ [論説・法制史] Du rle des scabins et des notables dans les tribunaux carolingiens.
Rev. hist., 1889, 2, t.40, p.286-304.
5 ・ [論説・比較法 (ドイツ法)] tude sur la thorie gnrale des obligations d'aprs le projet
de Code civil allemand. Bull. St. lg. comp. 1888-1889, t.18, p.166-264,
p.492-523.
6 ・ [論説・比較法 (ドイツ法)] tude sur les Sources de l'obligation dans le projet de
Code civil pour l'empire d'Allemagne. Bull. St. lg. comp. 1888-1889, t.18.
p.583-670.
[244頁]7 ・ [書評] Th. Ducrocq, La loi du
30 mars 1887 et les dcretsdu 3 janvier 1889 sur la conservation des monuments
et objets mobilirs prsentant un intrt national au point de vue de l'histoire
ou de l'art (Paris, A. Picard). Nouv. rev. hist. dr. 1889, t.13, p.445-453.
8 ・ [書評・法制史] Ed. Beaudouin, De la participation des hommes libres au jugement
dans le droit franc (Paris, Larose, 1888). Rev. quest. hist. 1889, 2, t.46,
p.661-665.
一八九〇年
9 ・ [著書・比較法 (ドイツ法)] Essai d'une thorie gnrale de l'obligation d'aprs le projet
de Code civil allemand. Paris, Pichon, IX-460 p.
10. [著書 ・比較法 (ドイツ法)] J. Unger, Schuldbernahme (Vienne, A. Holder, 1889). Bull.
St. lg. comp. 1889-1890, t.19, p.150-152.
11. [紹介] Annales de l'enseignement suprieur de Grenoble, t. Ier, nos
1 et 2 (Paris, Gauthier-Villars et fils. Grenoble, Allier pre et fils). Bull.
St lg. comp. 1889-1890, t.19, p.285-288.
12. [紹介] Annales de l'enseignement suprieur de Grenoble, fasc.1 et 2,
1889. Nouv. rev. hist. dr. 1890, t.14, p.507-516.
13. [追悼文] M. Villequez, doyen de la Facult de droit de Dijion. Nouv. rev. hist.dr.
1890, t.14, p.927-934.
14. [論説・法制史・法学教育] Quelques mots sur le rle de la mthode historique dans l'enseignement
du droit. Rev. intern. enseign. 1890, 1, t.19, p.482-503.
15. [論説・民法] De la cession de dettes. Ann. dr. comm. 1890, t.4. Deuxime partie,
Doctrine, p.1-47.
16. [紹介・翻訳・比較法 (イギリス法)] Loi (anglaise) du 26 aot 1889 pour amender et codifier
les dispositions lgales relatives l'arbitrage. Ann. lg. tr. 1890, t.19,
p.39-49.
一八九一年
17. [論説] Socit des amis de l'Universit de Dijion. Son but. Son programme
(article non sign). Bull. St amis Univ. Dijion, t.1, 1891, no 1, p.25-43.
[245頁]18. [巻頭言] Prface programme (Le Comit
de Rdaction) Revue bourguignonne de l'enseignement suprieur. Dijion,
Lamarche, Damidot. Paris, A.Rousseau, t.1, 1891, p.V-X.
19. [時評] Chronique (en collaboration avec M. E. Bailly) Rev. bourg., t.1, p.267-277.
20. [論説・法制史] De l'tablissement des burgundes sur les domaines des gallo-romains.
Rev. bourg., 1891, t.1, p.43-103, p.345-407.
21. [論説] Loi du 30 mars 1887 relative la conservation des monuments et objets
d'art ayant un intrt historique et artistique. Examen de jurisprudence,
avec le sous-titre : Des questions de domanialit dans leur application aux
objets mobiliers. Rev. bourg., 1891, t.1, p.635-738.
22. [論説・法理論] Fondement et dveloppement du droit. Quelques vues mises
propos d'un livre rcent : Ch. Beudant, Le droit individuel et l'tat (Paris,
Rousseau, 1891). Rev. intern. enseign., 1891, 2, t.22, p.39-46.
23. [論説・比較法(商法)] Le droit commercial compar. Contribution l'tude des mthodes
juridiques. A propos d'un livre de M.A.Straffa (la liquidazione delle
Societ commerciali). Ann. dr. comm., 1891, t.5, Deuxime partie, Doctrine,
p.217-227.
一八九二年
24. [時評] Chronique universitaire. Les tudiants des Facults de Dijion.
Rev. bourg., 1892, t.2, p.145-178.
25. [書評・法制史] E. Picard, De dlits et des peines en matire forestire au moyen-ge
dans le duch de Bourgogne (Autun, Dejussieu pre et fils, 1891). Nouv. rev.
hist. dr. 1892, t.16, p.83-96.
26. [書評・ロオマ法] Ed. Cuq, Les institutions juridiques des Romaines, t.I, L'ancien
droit (Paris, Plon et Marescq an, 1891). Nouv. rev. hist. dr. 1892, t.16,
p.229-238.
27. [書評・憲法] F. Moreau, Prcis lmentaire de droit constitutionnel (Paris,
Larose et Forcel, 1892). Bull. St lg. comp., 1891-1892, t.21, p.460-463.
28. [論説・ロオマ法] La CONTROVERSIA POSSESSIONIS et la VIS EX CONVENTU propos
de l'interdit UTI POSSIDETIS. Nouv. rev. hist. dr., 1892, t.16, p.245-313.
[246頁] 一八九二 年 ―一八九三年
29. [論説・比較法 (ドイツ法)] Les thories allemandes sur les droits, qui, au cas de
contrat synallagmatique, appartiennent la partie poursuivie en paiement, lorsque
son adversaire, de son ct, n'excute pas ses engagements (Exception de refus
de paiement pour inexcution ou exception NON ADIMPLETI CONTRACTUS). Ann. dr.
comm., 1892, t.6, Deuxime partie. Doctrine, p.287-296, et 1893, t.7, Deuxime
partie. Doctrine, p.175-216. [ Du refus de paiement pour inexcution de contrat.
tude de droit compar, Paris. A. Rousseau, 1893. 130 p.]
一八九三年
30. [書評・比較法] Chaisemartin, Proverbes et maximes du droit germanique tudis
en eux-mmes et dans leurs rapports avec le droit franais (Paris, Larose
et Forcel, 1891). Rev. hist., 1893, 1, t.51, p.371-377.
31. [論説・大学問題] La question des Universits. Bull. St amis Univ., Dijon,
1893, t.2, p.81-91.
32. [判例研究] Questions de jurisprudence ( propos de: 1 Jugement du tribunal
civil de Lyon, du 21 janvier 1893, faisant application de la loi du 30 mars
1887 des miniatures provenant de la bibliothque publique de Mcon ; 2 Arrt
de Dijion, du 22 fvrier 1893, en matire de vaine pture). Rev. bourg., 1893,
t.3, p.293-403. Adde : p.404-417 (Pices et documents).
33. [書評・国際私法] A. Weiss, Trait thorique et pratique de droit international
priv, t. I, De la nationalit (Paris, Larose et Forcel, 1892). Nouv. rev.
hist. dr., 1893, t.17, p.509-520.
34. [時評・判例評釈] Chronique. Jurisprudence civile de la Cour d'appel de Dijion.
(Preuve en matire de proprit.---- Obligations et contrats.---- Successions.
---- Raports.---- Testaments.---- Associations). Rev. bourg., 1893, t.3, p.782-801,
p.802-892.
35. [追悼文] M. L. Mouchet, professeur de droit civil la Facult de droit de
Dijion. Nouv. rev. hist. dr., 1893, t.17, p.774-779.
36. [書評・法理論] Raoul de la Grasserie, De la classification scientifique du
droit (Paris, Pedone-Lauriel, 1892). Nouv. rev. hist. dr., 1893, t.17, p.783-789.
[247頁] 一八九三年 ―一八九四年
37. [論説・民法・ロオマ法] tude sur les lments constitutifs de la possession. Rev.
bourg., 1893, t.3, p.121-161, p.697-755 ; 1894, t.4, p.201-218, p.311-406. [(スペイン語への翻訳)
La Posesion, Elementos que la constituyen y su sistema en el codijo civil del
impero aleman, traduits en espagnol par J. M. Navarro de Palencia, Madrid, V.
Suarez, 1909.]
一八九四年
38. [書評・法制史] Georges Blondel, tude sur la politique de l'empereur Frdrique
II en Allemagne et sur les transformations de la constitutions allemand dans
la premire moiti du XIIIe sicle (Paris, A. Picard, 1892). Rev. hist., 1894,
1, t.54, p.149-152.
39. [翻訳・比較法 (アメリカ法)] Francis Newton Thorpe, Le principe de reprsentation
dans la dmocratique amricaine. Rev. du dr. public, 1894, 2, t.2, p.1-54.
40. [書評・比較法 (アメリカ法)] E.-P. Oberholtzer, Le referendum en Amrique (The Referendum
in America) (Philadelphia, Publications of the University of Pennsylvania,
1893). Rev. du dr. public, 1894, 2, t.2, p.342-351.
41. [書評・民法] Paul Rencker, De la non-responsabilit conventionnelle. (Thse
de doctrat en droit. Dijion, 1893-1894). Rev. bourg., 1894, t.4, p.647-666.
42. [判例評釈] Dijion, 30 juin 1893, et sur Amiens, 16 novembre 1893
[Fondations scolaires. Inexcution. Rvocation.Restitutions dues]. Sirey. 1894,
2, p.185-190.
43. [判例評釈] Jurisprudence de la Cour d'appel de Dijion et des jurisdictions
du ressort. Cours d'appel de Dijion (2e Chambre), 27 novembre 1893 [Jouissance
de succession indivise.--- Compte des fruits et revenus.--- Prescription]. Cour
d'appel de Dijion (1re Chambre), 27 dcembre 1893 [Affouage.--- Titre contraire.---
Art.105 du Code forestier, modifi par la loi du 23 novembre 1883]. Rev. bourg.
1894-1895, t.4-5. Srie spciale, p.26-46 et p.47-97.
44. [書評・法制史] A. Esmein, Cours lmentaire d'histoire du droit franais l'usage
des tudiants de premireanne (Paris, Larose, 1892). Rev. hist., 1894, 3o,
t.56, p.389-399.
[248頁]45. [書評・比較法 (スイス法)] Eugen Huber, System
und Geschichte der schweizerischen Privatrechts, t.IV, Geschichte des S.P.R.
(Ble, Reich, 1893). Nouv. rev. hist. dr., 1894, t.18, p.764-776.
一八九五年
46. Le Homestead aux tats-Unis. Constitution d'un patrimoine de famille insaisissable
(Confrence publique, faite sous le patronage de la Socit des amis de l'Universit
de Dijion, le 5 dcembre 1894). Bull. St amis Univ. Dijion, 1895, t.3, no 1,
p.23-42, avec notes complmentaires, p.43-54.
47. [論説・比較法 (イタリア法)] La lgislation italienne relative la conservation des
monuments et objets d'art. tude de droit compar. Rev. bourg., 1895, t.5,
p.1-94, avec appendice: Arrt de la Cour d'appel d'Ancne du 12 octobre 1894,
p.95-98.
48. [書評・民法] Raoul de la Grasserie, Conviendrait-il d'augmenter en France
la quotit disponible du pre de famille (Paris, Imprim. nation., 1894. Extrait
du Bulletin du Comit des trav. histor. et scientif. Section des sciences conom.
et sociales, 1893, p.177-253). Rev. du dr. public, 1895, 1, t.3, p.166-170.
49. [論説・法制史・憲法] Development of the present Constitution of France (traduit
du franais par M. le professeur Harwey Robinson). The annals of the american
Academy of political and social science, philadelphia, juillet 1895, p.1-78.
50. [判例評釈] Note sur Lyon, 10 juillet 1894 [Domanialit. Collections des
bibliothques communales. Inalinablit. Loi du 30 mars 1887]. Sirey, 1895, 2,
p.185-189.
51. [論説・比較法 (ドイツ法)] tude sur la thorie gnrale des obligations dans la seconde
rdaction du projet de Code civil pour l'Empire d'Allemagne. Bull. St lg.
comp., 1894-1895, t.24, p.721-798.
52. [論説・民法] tude sur l'histoire des socits en commandite. Ann. dr. comm.,
1895, t.9, p.10-26, p.49-63, et 1897, t.11, p.29-49.
一八九六年
53. [論説・比較刑法 (ドイツ法)・刑法] La transportation en Allemagne, propos d'une
tude rcente sur ce sujet (F. [249頁] Bruck, Neu
Deutschland und seine Pioniere, Breslau, Koebner, 1896). Rev. pnit., 1896,
t.20, p.1039-1049.
一八九七年
54. [論説・比較刑法] Essai sur la tentative et plus particulirement sur la tentative
irralisable (tude de droit pnal compar). Rev. pnit., 1897, t.21, p.53-88,
p.321-357.
55. [判例評釈] Note sur Paris 13 mai 1896 [Interprtation de testament. Rente viagre.
Nue-proprit. Capitalisation]. Sirey 1897, 2, p.41-43.
56. [批評・刑法] Observations dans une discussion de la Socit gnrale des Prisons
sur l'Alcholisme et la loi pnale. Rev. pnit., 1897, t.21, p.466-471.
57. [報告・刑法] Rapport sur l'enseignement militaire des condamns. Rev. pnit.,
1897, t.21, p.489-521.
58. [著書・民法] Les accidents de travail et la responsabilit civile (Essai d'une
thorie objective de la responsabilit dlictuelle). Paris, A. Rousseau, 91
p.
59. [判例評釈] Note sur Civ. rej. 16 juin 1896 et Req. rej.
30 mars 1897 [Responsabilit du faits des choses. Preuve du cas fortuits].
D.P.1897, 1, p.433-439.
60. [書評・民法] Un livre d'introduction gnrale l'tude du droit civil, (H.
Capitant, Introduction l'tude du droit civil, Notions gnrales, Paris,
A. Pedone,1898). Rev. intern. enseign., 1897, 2, t.34, p.523-529.
61. [紹介・比較法 (ドイツ法)] Notice sur le Code civil, pour l'empire d'Allemagne,
du 18 aot 1896. Ann. lg. tr., 1897, p.142-160.
一八九八年
62. [論説・民法] Le risque professionnel dans le Code civil (communication
la socit d'conomie sociale). Rf. soc., 1898, 1, t.35, p.634-649.
63. [著書・刑法] L'individualisation de la peine. tude de criminalit sociale
(prcde d'une prface de M. G.Tarde). Paris, F. Alcan, VI-282 p.
64. [追悼文] M. Bufnoir (signe X). Archivio giuridico《Filippo Serafini》, 1898,
t.60. N.S., t.1, p.534-545.
[250頁]65. [論説・社会問題] La reprsentation proportionnelle
(tude propos d'un livre de M. A. Besson, Essai sur la reprsentation proportionnelle
de la majorit et des minorits, Dijion, Jobard, 1897). Rev. du dr. public.,
1898, 1, t.9, p.215-234, p.385-413.
一八九九年
66. [紹介・比較刑法 (ドイツ法)] Une nouvelle tude sur la transportation en Allemagne
(W. Mittermeier, Kann die Deportation im deutschen Strafensystem Aufnahme
finden, dans Zeitschrift fr die gesamte Strafrechtswissenschaft, 1898, t.XIX,
p.85-132). Rev. pnit., 1899, t.23, p.115-119.
67. [判例評釈] Note sur Besanon 23 fvrier 1898 [Vaine pture. Servitude
conventionnelle. Art. 12 lois des 9 juillet 1889 et 22 juin 1890]. Sirey,1899,
2, p.25-27.
68. [書評・民法] Un nouveau livre sur la cession de dettes (E. Gaudemet, tude
sur le transport de dettes titre particulier, Paris, A. Rousseau, 1898).
Ann. dr. comm., 1899, t.13, p.82-94.
69. [紹介・比較法 (ドイツ法)] Note sur L'acquisition de la personnalit civile dans
le Code civil allemand. Bull. St lg. comp., 1898-1899, t.28, p.260-281.
70. [批評・刑法] Observations dans une discussion de la Socit gnrale des prisons
sur les sentences indtermines.Rev. pnit., 1899, t.23, p.802-807, p.810-813.
71. [書評・刑法] Les Institutions pnitentiaires de l'Algrie ( propos du livre
portant ce titre de E. Larcher et J. Olier, Paris, Rousseau, 1899). Rev. pnit.,
1899, t.23, p.999-1008.
72. [紹介・比較法 (ドイツ法)] Note sur l'article 54 du Code civil allemand relatif
aux associations dpourvues de la personnalit. Bull. St lg. comp., 1898-1899,
t.28, p.452-459.
73. [序文・法学方法論] Prface (p.I-XIII), au livre de : Fr. Geny, Mthode d'interprtation
et source en droit priv positif, Paris, A. Chevalier-Marescq et Cie, 1899.
[本稿注 (18) 参照。 なお、 このジェニィの著作は、 一九一九年に第二版、 一九三二年に第二版補訂版、 一九五四年に再版 (筆者は未確認)、 さらに一九九六年に一九一九年版の復刻版が発行されている
(Franois Geny, Mthode d'interprtation et sources en droit priv positif 1919,
2 tomes, Paris L.G.D.J. [251頁] 1996)]
74. [論説・刑法] La moralisation par la peine. Revue Maurice (Genve, Reymond
et Cie), 1899, p.275 et s.
75. [書評・社会問題] N. Saripolos, La dmocratie et l'lection proportionnelle, tude
historique, juridique et politique (Paris, Rousseau, 1899). Nouv. rev. hist.
dr., 1899, t.23, p.591-604.
76. [報告・比較法(ドイツ法)] Les Associations dans le nouveau droit allemand (Rapport
prsent au congrs sur le droit d'association, tenu Paris les 25, 26 et 27 mai
1899 sous la prsidence de M. Lamy). Le droit d'association. tudes, notes et
rapports, Paris, Gaune et Rondelet, 1899, p.229-246.
77. [序文・編] Prface (p.I-XII) et publication de : C. Bufnoir, Proprit et contrat,
Paris, A. Rousseau, 841 p.
78. [書評・比較法] J. Imbert de la Tour, Des biens communaux (Paris, Pedone,
1899). Bull. St lg. comp., 1899-1900, t.29, p.124-125.
一九〇〇年
79. [論説・比較法 (ドイツ法)] Le droit au nom individuel dans le Code civil pour l'empire
d'Allemagne (Note sur l'article 12 du Code civil allemand). Rev. crit. lg.
et jur., 1900., N.S., t.29, p.94-101.
80. [紹介・比較法 (ドイツ法)] Notes sur deux articles du Code civil pour l'empire d'Allemagne
(I. Des personnes morales du droit public : art.89.---- II. La responsabilit
dlictuelle des personnes morales : art. 31). Bull. St lg. comp., 1899-1900,
t.29, p.149-160.
81. [報告・比較法] Congrs international de droit compar.---- Rapport prsent
la commission d'organisation sur l'utilit, le but et le programme du Congrs.
Bull. St lg. comp., 1899-1900, t.29, p.228-236. Reproduit dans : Procs-verbaux
des sances et documents (du Congrs international de droit compar de 1900), t.1,
Paris, F. Pichon et Durand-Auzias, 1905, p.9-17.
82. [紹介・比較法(ドイツ法)] Notes sur la thorie de la capacit dans le Code civil pour
l'empire d'Allemagne, articles 2, 3, 6 et 104 115 du Code civil. Bull. St
lg. comp., 1899-1900, t.29, p.237-245.
83. [報告・国際法] Des rapports tablir entre les Facults des lettres et les Facults
de droit [Rapport prparatoire [252頁]aux discussions
du troisime congrs international d'enseignement suprieur de 1900]. Rev. intern
enseign., 1900, 1, t.39, p.241-250. Reproduit dans : Troisime congrs international
d'enseignement suprieur tenu Paris du juillet au 4 aot 1900. Introduction, rapports
prparatoires, communications et discussions. Paris, A.Chevalier-Marescq et Cie,
1902, p.8-18.
84. [紹介・民法] Note sur le livre de C. Bufnoir, Proprit et contrat (Paris,
A. Rousseau, 1900). Journal des Dbats, du 24 avril 1900.
85. [書評・民法] M. Planiol, Trait lmentaire de droit civil, t.Ier (Paris,
F. Pichon, 1900). Nouv. rev. hist. dr., 1900, t.24, p.265-274.
86. [報告・論説・比較法] Conception et objet de la science du droit compar (Rapport
prsent au Congrs international de droit compar de 1900 sur la premire
question du programme). Bull. St lg. comp., 1899-1900, t.29, p.383-405. Reproduit
dans : Procs-verbaux des sances et documents (du Congrs international de droit
compar de 1900), t.1, Paris, F.Pichon et Durand-Auzias, 1905, p.167-189. [本報告の邦訳として、
レイモン・サレイユ (大木雅夫訳) 「比較法学の概念及び対象 Conception et objet de la science du droit compar」
立教法学二号 (一九六一年) 一二九頁以下がある。]
87. [判例評釈] Note sur Paris 1er fvrier 1900 [Proprit littraire et
artistique. Communaut d'acquts. OEuvres produites pendant la communaut]. Sirey
1900, 2, p.121-125.
88. [論説・比較法 (ドイツ法)] Thorie de l'absence dans le Code civil allemand [Notes
sur les art.13 20]. Rev. bourg., 1900, t.10, fasc.2, p.113-134.
89. [紹介・追悼文] Edouard Beaudouin, professeur la Facult de droit de Grenoble.
Rev. int. enseign., 1900, 2, t.40, p.310-323.
90. [報告・比較法] Rapport d'ensembre rsumant les rapports divers prsents au Congrs
international de droit compar de 1900 sur la question du parlementarisme.
Procsverbaux des sances et documents, t.1, Paris, F. Pichon et Durand-Auzias,
1905, p.69-85.
[253頁]91. [所見] Participation aux discussions et
changes de vues du Congrs international de droit compar de 1900. Procs-verbaux
des sances et documents, t.1, Paris, F.Pichon et Durand-Auzias,1905, p.25-26,
p.60-61, p.86, p.94, p.109, p.110, p.112, p.117, p.137.
92. [報告・比較法] Rapport gnral sur les travaux du Congrs international de droit
compar de 1900. Procs-verbaux des sances et documents, t.1, Paris, F.Pichon
et Durand-Auzias, 1905, p.141-153.
93. [開会の辞] Toast au banquet du Congrs international de droit compar (2
aot 1900). Procs-verbaux, t.1, p.162-164.
94. [紹介・比較法] Note sur le Congrs international de droit compar (collaboration
: L'Histoire aux congrs de 1900). Revue de synthse historique, 1900,
t.1, p.213-217.
95. [報告・比較刑法] Rapport sur les sentences indtermines (prsent au nom de
la Socit des prisons au Congrspnitentiaire international de Bruxelles, de 1900).
Recueil des rapports prsents par la Socit gnrale des prisons et Actes du Congrs
pnitentiaire international de Bruxelles, 1900, t.2, p.585-599.
一九〇一年
96. [所見・刑法] Observations dans une discussion de la Socit gnrale des Prisons
sur l'tat de ncessit et le dlitncessaire, Rev. pnit., 1901, t.25, p.73-76, p.84.
97. [批評・刑法] Un nouveau systme de rparation aux victimes des dlits [ propos
d'un rapport de M. Du Mouceau au Congrs pnitentiaire international de Bruxelles,
de 1900]. Rev. pnit., 1901, t.25, p.339-345.
98. [所見・比較法 (ドイツ法)] Observations sur une communication de M. G. Blondel la Socit
de lgislation compare, touchant le Code civil allemand et les ouvriers,
Bull. St de lg. comp., 1900-1901, t.30, p.228-241.
99. [著書・比較法 (ドイツ法)] De la dclaration de volont. Contribution l'tude de l'acte
juridique dans le Code civil allemand (art. 116 144), Paris, F. Pichon,
1901, XI-422 p.
100. [論説] L'initiative de la femme dans le domaine du droit (confrence
chez la baronne Pirard). Paris, Rousseau, 1901, 28 p.
[254頁]101. [論説・刑法] Les nouvelles coles de droit
pnal (confrence l'institut populaire du 5e arrondissement). Paris, Rousseau,
1901. 29 p.
102. [意見書] Consultation pour M. Kennerley Hall (libert du passage en bateausur
un cours d'eau non dclar navigable ou flottable). Gazette du Palais quotidienne,
n du 24 octobre 1901 ; reproduite partiellement dans Gaz. Pal., in-IV, 1901,
2e semestre, p.399-402.
103. [解説] Les personnes juridiques dans le Code civil allemand [commentaire
des art. 21-89]. Rev. du dr. public, 1901, 1, t.15, p.193-250, p.428-464 et
1901, 2, t.16, p.212-264.
104. [著書・比較法 (ドイツ法)] tude sur la thorie gnrale de l'obligation d'aprs le
premier projet de Code civil pour l'empire allemand, 2e dit., Paris, F.
Pichon, 1901, XIII-477 p. [なお、 この著作については、 一九一四年に第三版 (内容については変更がないアンリ・カピタンの第三版への序文が付加されている)、
一九二五年に第三版新刷 (tude sur la thorie gnrale de l'obligation d'aprs le premier projet
de Code civil allemand, 3e d. nouveau tirage. Paris, L.G.D.J. 1925, XVI-476
p. 内容的に変更はないが、 四七五頁に略語表が付加されている) が発行された。 そして二〇〇一年に一九二五年版の復刻版がフランスにおいて復刊されている
(Raymond Saleilles, La Thorie Gnrale de l'Obligation, 1914. dition La Mmoire
du Droit, 2001)。]
105. [報告・比較法 (ドイツ法)] La condition juridique de la femme dans le nouveau Code
civil allemand (Rapport au XXe Congrs de la Socit d'conomie sociale, en
1901, sur la condition de la femme). Rf. soc., 1901, 2, t.42, p.90-91 et p.717-744.
106. [報告] Rapport sur L'OEuvre de l'action sociale de la femme (prsent
au XXe Congrs de la Socit d'conomiesociale, en 1901, sur la condition de la
femme) rsum dans Rf. soc., 1901, 2, t.42, p.86-87.
一九〇二年
107. [所見・刑法] Observations dans une discussion de la Socit gnrale des Prisons
sur la loi de pardon. Rev. pnit., 1902, t.26, p.192-198.
108. [書評] Mgr Spalding, Opportunit (trad. Klein, Paris, Lithielleux, 1901).
Revue Maurice (Genve, Reymond, 1902)
[255頁]109. [判例評釈] Note sur Paris 26 juillet
1901 [Rivires non navigables ni flottables. Facilit de circulation en bateau.
Loi du 8 avril 1898]. Sirey 1902, 2, p.1-5.
110. [論説・法制史] cole historique et de droit naturel, d'aprs quelques ouvrages
rcents (de R. Stammler, F. Geny, L. Duguit, O. Blow, L. von Savigny). Rev.
trim. dr. civ., 1902, t.1, p.80-112.
111. [所見] Observations dans une discussion de la Socit d'tudes lgislatives sur
les modifications apporter aux droits et pouvoirs de la femme marie quant
aux biens et aux produits du travail et de l'industrie et projet de loi
lasuite. Bull. St t. lg., 1901-1902, t.1, p.25, 56, 105-107, 115, 131-148, 205-206.
112. [所見] Observations dans une discussion de la Socit de lgislation compare
sur les garanties judiciaires qui existent, dans certains pays, au profit
des particuliers contre les actes du pouvoir lgislatif. Bull. St lg. comp.,
1901-1902, t.31, p.140-246.
113. [論説・法学教育] Les mthodes d'enseignement du droit et l'ducation intellectuelle
de la jeunesse (Rapport au XXIe Congrs de la Socit d'conomie sociale, en
1902, sur le rle social de la jeunesse). Rf. soc., 1902, 2, t.44, p.81 et p.865-888.
Reproduit dans Rev.intern.enseign., 1902, 2, t.44, p.313-329. [イタリア語への翻訳] I
fattori di interpretazione giuridica dans la revue : La Corte d'appello,
Napoli, Tocco e Salvietti, 1903.
114. [開会の辞] Toast au banquet du XXIe Congrs de la socit d'conomie sociale, en
1902, sur le rle social de la jeunesse, Rf. soc., 1902, 2, t.44, p.111-114.
115. [論説・比較法(スイス法)] De la succession paysanne dans l'avant-projet de code
civil suisse (Communication la Socit d'conomie sociale. Observations la
suite. Note additionnelle). Rf. soc., 1902, 2, t.44, p.144-164.
116. [講演] Discours prononc l'ouverture du VIIe Congrs national de la proprit
btie, tenu, au Hvre, en 1902. Imprimerie du Journal du Hvre. Reproduit dans
la France immobilire et le volume des travaux du Congrs, p.14-23.
117. [開会の辞] Toast au banquet de clture du VIIe Congrs national de la proprit
btie, tenu, au Hvre, en 1902. Volume des travaux du Congrs, p.153-158.
[256頁]118. [書簡] Lettre M. Gouault, au sujet de
la servitude d'alignement. Volume des travaux du VIIe Congrs national
de la proprit btie, p.94-95.
119. [所見] Observations dans une discussion de la Socit d'tudes lgislatives sur
cette question : Quelles sont les modifications qu'il serait dsirable d'apporter
la lgislation existante sur le captage, la drivation et l'utilisation des eaux,
pour la cration de forces motrices sur les cours d'eau non navigables ni flottables
? (Question de la feuille blanche). Bull. St t. lg., 1901-1902, t.1, p.229-231.,
p.372.
120. [論説] (En collaboration avec M. Massigli). La force motrice des cours
d'eau et le droit des riverains [Note verse dans la mme discussion]. Bull.
St t. lg., 1901-1902, t.1, p.507-529.
一九〇三年
121. [所見] Observations dans une discussion de la Socit d'tudes lgislatives sur
la protection et la tutelle des enfants naturels. Bull. St t. lg., 1903,
t.2, p.97, 104-120, 122, 126, 153-154, 157, 162-164, 165-179, 183-184,187-189.
122. [紹介・比較法] Tutelle lgale et ducation force [Note verse dans la mme discussion].
Bull. St t. lg., 1903, t.2, p.191-199.
123. [紹介] Y a-t-il vraiment une crise de la science politique (M.Deslandres,
La crise de la science poltique et le problme de la mthode, avec prface
de F.Larnaude, Paris, A.Chevalier-Marescq et Cie, 1902) ? Rev. polit. et parlem.,
1903, t.36, p.91-123.
124. [講演] Roman sociologique et roman social (Confrence faite l'Institut populaire
du Ve arrondissement, le 21 avril 1903). Paris, A.Rousseau, 1903, 24 p.
125. [所見] Observations dans une discussion de la Socit d'tudes lgislatives sur
le nantissement des fonds commerce, Bull. St t. lg., 1903, t.2, p.357-358,
378,380-386.
126. [序文] Prface (p.V-XXXIII) au livre de : L. Lyon-Caen, La femme marie
allemande. Ses droits, ses intrts pcuniaires. Paris, A. Rousseau, 1903.
[257頁]127. [判例評釈] Note sur Civ. rej. 29
avril 1901 [Subrogation rel un bien donn en cas de rvocation de la donation
pour inexcution des conditions]. Sirey, 1903, 1, p.321-325.
128. [所見] Observations sur le projet de loi relatif aux forces hydrauliques.
Ministre de l'agriculture. Direction de l'hydraulique. Commission charge d'tudier
les mesures lgislatives prendre en vue d'assuree une meilleure utilisation des
forces hydrauliques provenant des cours d'eau non navigables ni flottables.
Procs-verbaux des sances, t.1, 1903, p.27 et s.
129. [所見] Observations dans une discussion commune de la Socit gnrale des prisons
et de la Socit d'tudes lgislatives sur une proposition de loi de M.le dput Cruppi,
en tant qu'elle visait l'extention de la comptence des juges de paix en matire
pnale. Rev. pnit., 1903, t.27, p.1061-1069. Bull. St t. lg., 1903, t.2,
p.544-551.
130. [所見] Observations complmentaires sur la question de l'extention de la
comptence pnale des juges de paix [Rponse MM. Cuche et Gauckler]. Bull.
St t. lg., 1903, t.2, p.584-586.
131. [論説・法制史] La mthode historique et la bible, tude propos d'un livre
rcent (P. M. J. Lagrange, La mthode historique, surtout propos de l'ancien testament,
Paris, V. Lecoffre, 1903). Genve, L. Gilbert, 60 p.
132. [報告・法制史] Mthode historique et codification. Rapport au Congrs
international des sciences historiques, tenu Rome en 1903 et observations
dans la discussion sur ce rapport. Atti del congresso internazionale di scienze
storiche. Roma, Tipografia della R. Accademia dei Lincei, vol.9, 1904, p.3-22
et p.VII.
133. [所見] Observations sur d'autres sujets traits au mme Congrs et discours
final. Ibid., p.XVIII-XIX, p.XXII, p.XXIX-XXX.
134. [発言] Participation au Congrs des jardins ouvriers, 1903. Compte
rendu du Congrs. Paris. Bureaux de la Ligue du Coin de terre et du Foyer, (26,
rue Lohmond). 1904, p.143, 150, 151, 165, 319.
一九〇三年 ―一九〇四年
135. [論説・比較法 (ドイツ法・フランス法)] Des formes du testament olographe. L'article 970
du Code civil franais et le 2231 du Code civil allemand. Rev. trim.
dr. civ., 1903, t.2, p.587-614. et 1904, t.3, p.89-152.
[258頁]136. [論説・比較法 (ドイツ法)] La thorie possessoire
du Code civil allemand. Rev. crit. lg. et jur., 1903, N.S., t.32, p.592-610.
et 1904, t.33, p.33-57. [スペイン語への翻訳] lments constitutifs de la possession.
(n.37) (traduction castellana de J. M. Navarro De Palcencia) La Posesion, Elementos
que la constituyen y sistema en el codijo civil civil del imperio aleman. Madrid,
V.Suarez, 1909.
一九〇四年
137. [著書・比較法 (ドイツ法)] Mlanges de droit compar. I. Introduction l'tude du droit
civil allemand ( propos de la traduction franaise du Brgerliches Gesetzbuch
entreprise par le Comit de lgislation trangre). Paris, F.Pichon, 124 p. [ドイツ語への翻訳]
R. Leonhard, Einfhrung in das Studium des deutschen brgerlichen Rechts,
Breslau, Marcus, 1905, 125 p.
138. [要旨] Rev. Lucey, Harnack an Loisy, avec lettre d'introduction du
Vte Halifax. Bulletin de la semaine, n du 27 janvier 1904, p.2 (publi par l'Office
central de renseignements et d'tudes Paris, 45, rue Vaneau).
139. [要旨] Von Ngel, Bulletin de la semaine, n du 3 fv. 1904, p.2.
140. [所見] Observations dans une discussion de la Socit d'tudes lgislatives sur
la rforme des lois concernant les alins. Bull. St t. lg., 1904, t.3,
p.103-108, p.109-110, p.158, p.162, p.333, p.336-337, p.338, p.340-347, p.430-452,
p.456, p.457-461; et 1905, t.4, p.280, p.281, p.282, p.292-297, p.298.
141. [所見] Observations [crites] prsentes sur la question des alins. Bull.
St t. lg., 1904, t.3, p.173-181.
142. [書簡] Lettre sur la police des moeurs (18 fvrier 1904). Rev. pnit.,
1904, t.28, p.387-396.
143. [論説・法学教育] La rforme de la licence en droit. Rev. intern. enseign.,
1904, 1, t.47, p.320-339.
144. [所見] Observations dans une discussion de la Socit d'tudes lgislatives sur
la rforme des actes de l'tat civil des enfants naturels. Bull. St t.
lg., 1904, t.3, p.229, p.231-138, p.241.
145. [報告] Rapport prliminaire sur les questions relatives la gestion des
biens et la capacit civile des alins. Bull. St t. lg., 1904, t.3, p.262-305
; et Projet accept par la Commission, ibid., p.306-314. ---- Suite de ce rapport,
Bull. St t. lg., 1905, t.4, p.135-177.
[259頁]146. [報告] Rapport prsent en sance gnrale
de la Socit d'tudes lgislatives sur la question de la protection des biens
et de la capacit civile des alins. Bull. St t. lg., 1904, t.3, p.318-331,
p.410-428.
147. [報告] Annexe au rapport prsent en runion gnrale [de la Socit d'tudes lgislatives]
sur la question de la protection des biens et de la capacit civile des alins.
Bull. St t. lgisl., 1904, t.3, p.349-361.
148. [翻訳・解説・比較法 (ドイツ法)] Code civil allemand, promulgu le 18 aot 1896,
entr en vigueur le 1er janvier 1900 [traduction franaise publie par le Comit
de lgislation trangre avec le concours de la Socit de lgislation compare], t.1,
Paris, Imprimerie nationale, 1904, Introduction, p.I-XXXIX. Lexique, p.XLI-XLIV.
Livre I, partie gnrale (art. 1 240). Livre II, sections I VI (art. 241 432)
[texte et annotations] 649 p. [なお、 前記業績目録では欠落してしまっているが、 このドイツ民法典の翻訳・解説の 第二巻は1906年に出版され、
これにサレイユも参加している。 Code Civil Allemand, promulg le 18 aot 1896 entr en vigueur
1900 (Collection des Principaux Codes trangers, traduit et annot par C. Bufnoir,
P. Cazelles, J. Challamel, J. Drioux, F. Geny, P. Hamel, H. Lvy-Ullmann, R.
Saleilles), t.2, Paris, Imprim par ordre du Gouverment L'imprimerie Nationale,
1906, Livre II, section VII (art.433-853). Livre III, sections I IX (art.854-1296), 852
p. 北海道大学附属図書館所蔵のものを参照したが、 その後の第三巻については遺憾ながら参照できなかった。]
149. [論説・民法] Le Centenaire du Code civil et le comit du centenaire [non
sign]. Bull. St t. lg., 1904, t.3, p.391-407.
150. [論説・民法・法学方法論] Le Code civil et la mthode historique. Le Code civil,
1804-1904. Livre du centenaire, Paris, A. Rousseau, 1904, p.97-129.
151. [翻訳] G. P. Chironi, Le Code civil et son influence en Italie. Le
Code civil, 1804-1904. Livre centenaire, Paris, A. Rousseau, 1904, p.763-777.
152. [講演・法理論] Les Rapports du droit et de la sociologie (Confrence faite
l'cole des Hautes-tudes sociales). Rev. intern. enseign., 1904, 2, t.48, p.420-432.
153. [書簡] Lettre M. le Prsident de la Socit d'tudes lgislatives, sur la Revision
du Code civil (Genve, 23 [260頁] octobre 1904).
Bull. St t. lg., 1904, t.4, p.77-79.
154. [論説・ロオマ法] Le droit romain et la dmocratie. Studi di diritto romano,
di diritto moderno e di storia del diritto publicati in onore di Vittorio Scialoja
nel XXV anniversario del suo insegnamento, Prato, Giachetti, Figlio e c., t.2,
1905, p.713-730.
一九〇五年
155. [紹介] Compte rendu des premiers travaux de la premire souscommission
de la Commission de revision du Code civil. Bull. St t. lg., 1905, t.4,
p.247-251, p.323-325 (cpr. ibid., p.180-184).
156. [報告・比較法] De l'abus de droit (Rapport prsent la premire souscommission
de la Commission de revision du Code civil. Bull. St t. lg., 1905, t.4, p.325-350.
157. [翻訳] J.H.Newman, La foi et la raison (Six discours emprunts aux
discours universitaires d'Oxford). Paris, P. Lethielleux. Prface, p.VII-XXXV
et 262 p. (avec introduction de l'abb E. Dimnet, p.XXXVII-XLVII).
一九〇六年
158. [翻訳] J.-H.Newman, Le Chrtien (Choix de discours extraits des sermons
de Newman). Paris, P. Lethielleux.---- T. I. Premire srie. La profession de
foi. Le Royaume, 263 p. ----- Traduction et, en tte du t. I : Lettre M. l'abbe
Lemire, p. I-III. Prface, p.IV-XXXII.
159. [論説] Il Santo [tude sur le roman d'A. Fogazzaro, Il Santo]. La Quinzaine,
n des 1er et 15 fvrier 1906, t.68, p.293-307, et p.524-542.
160. [所見] Observations dans une discussion de la Socit d'tudes lgislatives sur
l'extention possible des causes de divorce. Bull. St t. lg., 1906, t.5,
p.199-201, p.204-105, p.277-280, p.287, p.288-292.
161. [書簡] Lettre au Secrtaire gnrale de la Socit d'tudes lgislatives sur la
question du contrat de travail. Bull. St t. lg., 1906, t.5, p.209-232.
162. [紹介] Note sur le projet de la commission relative au contrat de travail
[distinction entre le louage de services et le louage d'ouvrage]. Bull. St t.
lg., 1906, t.5, p.493-503.
[261頁]163. [報告・民法・比較法] Rapport prsent la premire
sous-commission de la Commission de revision du Code civil sur la question de
savoir s'il y aurait lieu de traiter de la matire des personnes juridiques dans
le futur Code civil. Bull. St t. lg., 1906, t.5, p.251-274.
164. [書簡] Lettre toast au sujet du banquet offert l'abb Gayaud et l'abb Lemire,
le 18 juin 1906 ; ---- reproduite en partie dans Le peuple franais, n
du jeudi 21 juin 1906.
165. [書簡] Lettre au sujet de la loi prussienne du 20 juin 1875, sur l'administration
patrimoniale des biens dans les paroisses catholiques ; ---- reproduite dans
: Mgr. Fuzet, Les associations cultuelle en Allemagne. Lgislation et documents
(Paris, Roger et Chernowitz, 1906).
166. [書簡] Lettre en rponse l' enqute sociale de La Croix. La Croix,
n du 14 septembre 1906.
167. [書簡] Lettre M. Paul Desjardins sur l'unification du droit priv entre
les nations modernes. Union pour la vrit (Paris, 6, Impasse Ronsin), 2e
srie, n 5 (VIe entretien : unification du droit), p.347 et s.
168. [報告] Rapport sur les concours de licence de l'anne scolaire 1905-1906
et sur leconcours pour le prix du Comte Rossi (lgislation civile) en 1906,
la Facult de droit de Paris. Compte rendu officiel de la sance rentre
du 8 novembre 1906, sous le titre : Universit de Paris. Facult de droit. Distribution
des prix. Concours de 1906, Paris, Delalain frres, p.18-35.
169. [報告] Rapport prliminaire prsent la Commission nomme par la Socit d'tudes
lgislatives pour l'tude de la question des fondations. Bull. St t. lg., 1906,
t.5, p.467-493.
170. [論説] tude sur l'expos fait par M. Maurice Hauriou des Principes de la
loi du 9 dcembre 1905 sur les sparation des glises et de l'tat. Rev. trim.
dr. civ., 1906, t.5, p.847-874.
一九〇七年
171. [著書・比較法 (ドイツ法)] Mlanges de droit compar. II. De la possession des
meubles. (tudes de droit allemand et de droit franais). Paris, F. Pichon et
Durand-Auzias, III-351 p.
172. [回答] Rponse l'enqute philosophique et religieuse du Dr Marcel Rifaux 《Le
retour au catholicisme...?》 [262頁]M. Rifaux, Les
conditions du retour au catholicisme, Paris, Plon, 1907, 2e d., p.371-401.
173. [紹介] Note sur Maitland. The Law Quarterly Review, avril 1907, p.139-142.
174. [論説] Le rgime juridique de la sparation (confrence faite l'cole des Hautes-Etudes
sociales, 1907, t.2, p.185-208.
175. [所見・刑法] Observations dans une discussion de la Socit gnrale des Prisons
sur la nouvelle rglementation des conditions de nomination et d'avancement
des magistrats. Rev. pnit., 1907, t.31, p.50-51, p.177-178.
176. [所見・刑法] Observations, sous forme de note crite, adresse au Secrtaire gnral
de la Socit gnrale des Prisons, propos d'une discussion sur le Projet relatif
l'abolition de la peine de mort et son remplacement par un internement perptuel,
Rev. pnit., 1907, t.31, p.430-436.
177. [質問・民法] Questionnaire sur le mariage, rdig pour la Commision de
revision du Code civil et approuv par le Comit de rdaction. Bull. St t. lg.,
1907, t.6, p.323-356, p.453-493.
178. [回答] Rponse une enqute internationale du Mercure de France sur la question
religieuse, Mercure de France, mai-juin 1907, t.67, p.449-451.
179. [論説・ロオマ法] Les PIAE CAUSAE dans le droit de Justinien. Mlanges, Grardin,
Paris, Larose et Tenin, p.513-551.
180. [回答] Rponse une enqute ouverte par《le Sillon》sur les catholiques et
les oeuvres sociales, Le Sillon (Paris, 34, Boulevard Raspail), n du septembre
1907, 14e anne, t.2, p.168-175.
181. [書簡・法学教育] Lettre M. P. Desjardins sur l'enseignement du droit,
Union pour la vrit. Correspondance mensuelle. Cahier annexe formant post-scriptum
la troisime srie des 《Libres entretiens》: Sur la rforme des institutions judiciaires
(Paris, 21, rue Visconti), p.3-49.
182. [所見] Observations dans une discussion de l'Union pour la vrit, sur l'tat,
les fonctionnaires et le public. Union pour la vrit (Paris, 21, rue Visconti),
4e srie, n 1, p.24 et s.
183. [所見] Observations dans une discussion de la Socit d'tudes lgislatives sur
le contrat collectif de travail. [263頁]
Bull. St t. lg., 1907, t.6, p.533-534.
184. [論説] Le principe du libre salaire de la femme marie rig en rgle d'ordre
public (loi du 13 juillet 1907). Bull. St t. lg., 1907, t.6, p.563-595.
185. [論説・民法] De la responsabilit prcontractuelle propos d'une tude nouvelle
sur la matire (G. Faggella, Dei periodi precontrattuali e della loro vera
ed esatta costruzione scientifica, Naples, 1906). Rev. trim. dr. civ., 1907,
t.6, p.699-751. [イタリア語への翻訳] La Corte d'appello, Napoli, Tocco e Salvietti,
1908, fsac.5.
186. [質問] Questionnaire prpar en vue de l'ordre du jour d'une sance de la
Commission des fondations, Bull. St t. lg., 1907, t.6, p.237-239.
一九〇八年
187. [紹介] le contrat collectif de travail. Bull. St t. lg., 1908, t.7,
p.79-88.
188. [書簡] Lettre sur la loi de pardon, publie dans : O.Aubry, L'indulgence
et la loi, Paris, F. Pichon et Durand-Auzias, 1908, p.190 et s.
189. [書簡] Lettre M. le prsident de la Commission des fondations (31 janvier
1908). Bull. St t. lg., 1908, t.7, p.188-191.
190. [報告] Rapport prliminaire prsent la Socit d'tudes lgislatives sur le
projet relatif aux fondations [Conditions de constitution et de capacit
des fondations]. Bull. St t. lg., 1908, t.7, p.357-417 ( la suite, p. 417-421
: Projet [de la commission] sur les fondations).
一九〇九年
191. [報告] Annexe au rapport prliminaire sur les fondations. Bull. St
t. lg., 1909, t.8, p.75-80 ( la suite, p.81-82: Procs-verbal de la sance, de
la Commission des fondations, du 28 mars 1908).
192. [所見] Observations dans la discussion de la Socit d'tudes lgislatives sur
la lgislation des fondations. Bull. St t. lg., 1909, t.8, p.66-71, p.108,
p.109-118, p.124-134, p.135-137, p.139-143, p.149-156, p.158-159, p.241, p.242-246,
p.258, p.252-264, p.311-341.
[264頁]193. [著書・刑法] l'individualisation de la
peine. tude de criminalit sociale (prcde d'une prface de G.Tarde), 2e d.
(revue et mise au point avec la collaboration de G. Morin), Paris, Alcan, 1909,
XII-284 p. [仏語第二版からの英訳] Individualisation of Punishment. with an introduction
by Roscoe Pound, Boston, Little-Brown and Co., 1911, 322p.
194. [論説・比較法] La fonction juridique du droit compar. Juristische Festgabe
des Auslandes zu Josef Kohlers 60 Geburtstag. Stuttgart, p.164-175.
195. [講演] Allocution l'Assemble gnrale de la Confrence Olivaint, le 7 fvrier
1909 (sur les devoirs de la jeunesse). Confrence Olivaint. Assemble gnrale.
Paris. A. Quelquejeu, p.31-46.
196. [紹介] Note sur les fondations. Bull. St t. lg., 1909, t.8, p.161-172.
197. [報告] Rapport sur la partie administrative du projet sur les fondations.
Bull. St t. lg., 1909, t.8, p.188-234.
198. [所見・比較法 (スイス法)] Observations dans une discussion de la Socit de lgislation
compare sur la situation de la femme marie en Suisse. Bull. St lgi. comp.,
1908-1909, t.38, p.151-161.
199. [講演・法哲学] L'origine du droit et du devoir (confrence la Runion des
tudiants, 104, rue de Vaugirard). Revue Montalembert (Paris, Lecoffre), 1909,
p.241-263. et Revue de philosophie, 1909, t.15, p.140-162.
200. [論説・比較法 (スイス法)] Le partage et la transmission intgrale dans le Code
civil suisse, Rev. trim. dr. civ., 1909, t.8, p.537-610.
201. [講演・法学方法論] Allocution prononce, le 22 novembre 1909, l'ouverture des leons
faites au Collge libre des sciences sociales sur : Les mthodes juridiques,
Paris, Giard et Brire, 1911, p.XV-XXIV.
一九一〇年
202. [著書・民法・法制史] De la personnalit juridique. Histoire et thories (Vingt-cinq
leons d'introduction un cours de droit civil compar sur les personnes juridiques).
Paris, A. Rousseau, VIII-678 p.
203. [論説・民法] Un compromis hongrois en matire successorale, Rev. trim.
dr. civ., 1910, t.9, p.83-120.
[265頁]204. Die juristische Fakultt der Universitt
Berlin, Festgabe der Deutschen Juristen-Zeitung. Berlin, O. Liebmann, 1910,
p.291-292.
205. [書簡] Lettre la Schweizerische Juristen-Zeitung. Revue suisse de jurisprudence.
Zurich. Schulthesz et C, n du 15 fvrier 1910, p.258.
206. [紹介・比較法 (イタリア法)] L'enseignement du droit compar en Italie. Bull.
St t. lg., 1910, t.9, p.271-273.
207. [論説・ロオマ法] Le principe de la continuation de la personne du dfunt par
l'hritier en droit romain. Festschrift Otto Gierke (zum 70 Geburtstag von
Schlern, Freunden und Verehrern dargebracht), Weimar, H.Bhlau, p.1015-1034.
一九一〇年 ―一九一一年
208. [論説・比較法・法制史] De la responsabilit de l'hritier quant aux dettes de la
succession dans l'histoire du droit franais. Bull. St t. lgisl., 1910, t.9,
p.296-325. et 1911, t.10, p.56-102. Le tirage part, paru sous le mme titre (Paris,
A. Rousseau, 1911, 81 P.)
一九一一年
209. [論説・民法・比較法] Droit civil et droit compar (Deux leons d'introduction
faites la Facult de droit de Paris l'ouverture du cours de droit compar pour
anne scolaire 1910-1911 et runies ici en une seule). Rev. intern. enseign.,
1911, 1, t.61, p.5-32. [パリ大学法学部における一九一〇 ―一九一一年度の比較法講義の開講に際してなされた二つの導入講義]
210. [書簡] Lettres M. le Secrtaire gnral de la Socit d'tudes lgislatives propos
de la discussion sur le Rglement du passif hrditaire. Bull. St t. lg.,
1911, t.10, p.26-29 et p.50-55.
211. [所見] Observations dans une discussion de la Socit d'tudes lgislatives sur
le rglement du passif hrditaire.Bull. St t. lg., 1911, t.10, p.107-112,
p.115-122,p.126-131, p.134.
212. Dclaration des excuteurs testamentaires de Maurice Faucon (signe
: Maurice Costi;hes ; R. Saleilles), Reliquiae de Maurice Faucon. Paris, Plon-Nourrit
et Cie, p.I-IV.
[266頁]213. [書簡] Lettre Michel Salomon (sur
Maurice Faucon), du 8 septembre 1910. Reliquiae de Maurice Faucon. Paris, Plon-Nourrit
et Cie, p.LXXIX-CII.
214. [論説・比較法(カナダ法)] La responsabilit du fait des choses devant la Cour suprieure
du Canada. Rev. trim. dr. civ., 1911, t.10, p.23-59.
215. [所見] Observations dans une discussion de la Socit d'tudes lgislatives sur
la rforme de la lgislation des syndヒcats professionnels. Bull. St t.
lg., 1911, t.10, p.274, p.283.
216. [回答] Rponse l'enqute du Bulletin de la semaine sur les grves et leur
rglementation. Bulletin dee semaine, Paris, 37, rue de l'abb Grgoire, n
du 7 juin 1911, p.271-272. Reproduit par F. Latour, Les grves et leur rglementation,
Paris, 1912, p.9-18.
217. [報告・民法] La distinction entre l'inexistence et la nullit du mariage,
(Rapport prsent la premire sous-commission de la Commission de revision du Code
civil). Bull. St t. lg., 1911, t.10, p.351-387 et Appendice, p.387-398.
218. Allocution la sance de clture de la Confrence Bufnoir, le 1er juin 1911.
Bulletin de la Confrence Bufnoir, 1910-1911, Paris, A. Rousseau, p.31-47.
219. [序文] Prface (p.V-XXIII) Ch. de Visscher, Le contrat collectif de travail
(Thories juridiques et Projets lgislatifs), Gand, A. Siffer, et Paris, A. Rousseau,
1911.
220. [論説・比較法 (スイス法)] La responsabilit de l'hritier dans le Code civil suisse,
Bull. St t. lg., 1911, t.10, p.476-512.
221. [論説・ロオマ法] L'organisation juridique des premires communauts chrtiennes.
Mlanges P.-F. Girard. tudesde droit romain ddies M. P.-F. Girard, Paris, A.
Rousseau, 1912, t.II, p.469-509.
222. [報告・民法] Rapport sur la proposition de loi relative aux conseils de tutelle
(prsent au Comit de lgislation du Ministre de la justice).
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